Délibérations du Conseil Municipal 2024

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Documents Joints

Lire le règlement intérieur du Conseil Municipal.

767,04 Ko - pdf

Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2024

Documents Joints

Ordre du jour

97,54 Ko - pdf

CM 24_06_28 Compte-rendu

952,40 Ko - pdf

CM 24_06_28 Procès-verbal

3,93 Mo - pdf

74-2024 Compte-rendu des décisions du Maire

238,69 Ko - pdf

75-2024 Cœur de Ville 2020-2026 Attribution d'une subvention au titre du plan Façades

215,85 Ko - pdf

76-2024 Action Cœur de Ville 2 adhésion au programme

4,90 Mo - pdf

77-2024 Reconversion de la friche LIDL convention de mandat études en vue de la démolition avec EPFN

644,52 Ko - pdf

78-2024 EHPAD de Demain (Auguste RIDOU) Lancement d'une révision allégée du P.L.U

223,31 Ko - pdf

79-2024 Centrales solaire des Bourdines déclaration de projet mise en compatibilité PLU

893,62 Ko - pdf

79-2024 ANNEXES

37,67 Mo - pdf

80-2024 Centrale solaire des Bourdines avis projet installations classées

707,83 Ko - pdf

80-2024 ANNEXEpdf

5,70 Mo - pdf

81-2024 Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

1,40 Mo - pdf

82-2024 Dénomination de la Place Alphonse-Georges POULAIN

213,58 Ko - pdf

83-2024 Requalification de la place des Animations Quartier des Valmeux adoption du plan de financement

2,75 Mo - pdf

84-2024 Aménagement des Pinèdes Quartier des Valmeux adoption du plan de financement

2,75 Mo - pdf

85-2024 Lutte contre les déchets abandonnés diffus signature convention avec CITEO

793,72 Ko - pdf

86-2024 Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires

536,51 Ko - pdf

87-2024 Commission Consultative des Services Publics Locaux compte rendu d'activités 2023

450,86 Ko - pdf

88-2024 Tableau des effectifs

393,32 Ko - pdf

89-2024 Recrutement de personnel contractuel Gestionnaire documents graphiques autorisations occupation domaine public l'interface SIG

215,04 Ko - pdf

90-2024 Recrutement de personnel contractuel Instructeur des autorisations d'urbanisme

213,32 Ko - pdf

91-2024 Recrutement de personnel contractuel Directeur du patrimoine immobilier et énergie mutualisé

213,56 Ko - pdf

92-2024 mise à disposition directrice pole enfance citoyenneté culture

569,86 Ko - pdf

93-2024 mise à disposition chargée mission management de la qualité

566,07 Ko - pdf

94-2024 Mise à disposition de personnel Chef du service du pôle action sociale et insertion

372,97 Ko - pdf

95-2024 Mise à disposition de personnel Chef du service EIM

561,79 Ko - pdf

96-2024 Compte Epargne Temps remboursement de jours épargnés

392,49 Ko - pdf

97-2024 Compte Epargne Temps remboursement de jours épargnés

1,23 Mo - pdf

98-2024 Sécurité des postes de travail avec pare-feu applicatif adoption du plan de financement

612,16 Ko - pdf

99-2024 Majoration des taux d'imposition à la Taxe sur les friches commerciales

219,00 Ko - pdf

100-2024 Plan Ecoles lancement du concours de maîtrise d'œuvre pour l'école du Moussel (marché 2024-020)

221,58 Ko - pdf

101-2024 Frais de scolarité 2023-2024 Enfants domiciliés à Vernon et scolarisés hors commune

1,58 Mo - pdf

102-2024 Espace Simone Veil Subvention pour la prestation de service jeunes par la Caisse d'Allocations Familiales

1,78 Mo - pdf

103-2024 Espace Simone Veil financement des actions de sécurité routière

211,26 Ko - pdf

104-2024 Subventions aux associations 2024

232,78 Ko - pdf

105-2024 Espace Simone Veil Financements des actions quartier d'été 2024

3,44 Mo - pdf

106-2024 Centre social les Pénitents Financements des actions de prévention Santé par L'Agence Régionale de Santé

212,04 Ko - pdf

107-2024 Tableau de James Butler, Paysage (1920) Acquisition et inscription à l'inventaire réglementaire

636,28 Ko - pdf

108-2024 Délocalisation de la salle du conseil municipal

213,15 Ko - pdf

109-2024 Société publique locale Normandie axe Seine dissolution

215,02 Ko - pdf

Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2024

Documents Joints

Ordre du jour

101,18 Ko - pdf

Compte rendu des délibérations

188,98 Ko - pdf

Procès-verbal

10,44 Mo - pdf

01-2024 Compte-rendu des décisions du Maire

253,55 Ko - pdf

02-2024 Cœur de ville 2020-2026 attribution de subventions au titredu Plan Façades (76 avenue de Rouen)

3,52 Mo - pdf

03-2024 Cœur de ville 2020-2026 Attribution de subventions au titre du Plan Façades (42 avenue de Rouen)

3,52 Mo - pdf

04-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions autitre du Plan Façades (3 rue des Erigots)

3,52 Mo - pdf

05-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (19 rue Jacques Chirac)

3,52 Mo - pdf

06-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (17 quai Jacques Chirac)

3,52 Mo - pdf

07-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (23 rue aux Huiliers)

3,52 Mo - pdf

08-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (4-6 place de Paris

3,52 Mo - pdf

09-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (rue André Bourdet)

3,52 Mo - pdf

10-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (1 place d'Evreux)

3,52 Mo - pdf

11-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (35 rue aux Huiliers)

3,52 Mo - pdf

12-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (61 rue d'Albufera

3,52 Mo - pdf

13-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (25-27 rue d'Albufera)

3,52 Mo - pdf

14-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (17 rue Sainte Geneviève)

3,52 Mo - pdf

15-2024 Cœur de ville 2020-2026 - Attribution de subventions au titre du Plan Façades (21 rue Carnot)

3,52 Mo - pdf

16-2024 Indemnisation des commerçants suite aux travaux Cœur de ville

534,14 Ko - pdf

17-2024 Requalification et renforcement du cœur de ville de Vernon- Tranche 4 phases 2, 3 et 4 - Tranche 5 phase 1 : adoption du plan de financement

386,89 Ko - pdf

18-2024 Rétrocession du bail commercial sis 22 Rue du Soleil approbation du cahier des charges

702,08 Ko - pdf

18-2024 Rétrocession du bail commercialsis 22 Rue du Soleil approbation du cahier des charges

179,61 Ko - pdf

18-2024 ANNXEX Rétrocession du bailcommercialsis22RueduSoleil approbation du cahier des charges

521,33 Ko - pdf

19-2024 Extension de la vidéoprotection pour la phase Coeur de Ville

382,90 Ko - pdf

20-2024 Extension de la vidéoprotection pour la mise en sécurité aux abords des écoles

382,51 Ko - pdf

21-2024 Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale adoption du plan de financement

379,68 Ko - pdf

22-2024 Hôtel de Ville adoption du plan de financement pour la sécurisation des accès

374,49 Ko - pdf

23-2024 Capitaine Marchand rachat auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie

295,70 Ko - pdf

24-2024 SIEGE27 Programme d'effacement et d'enfouissement de réseaux 2024

363,69 Ko - pdf

25-2024 Aménagement des berges de Seine Amont Bilan financier de l'opération

1,74 Mo - pdf

26-2024 Aménagement des berges de Seine (quai Jacques Chirac) Bilan financier de l'opération

284,30 Ko - pdf

27-2024 Réaménagement de la route de Giverny (RD5) Bilan financier de l'opération

1,91 Mo - pdf

28-2024 Requalification rue de Saint-Marcel rue des Auges, gestion des eaux ruissellement convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

3,02 Mo - pdf

29-2024 Plan Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) Seine dans l'Eure avis sur le projet

254,84 Ko - pdf

29-2024 ensemble annexes PPRI

31,71 Mo - pdf

30-2024 Résidentialisation de l'immeuble Le Chantereine désaffectation

206,15 Ko - pdf

31-2024 Résidentialisation de l'immeuble Le Chantereine principe de déclassement

206,63 Ko - pdf

32-2024 Villa CASTELLI désaffectation

205,82 Ko - pdf

33-2024 Villa CASTELLI déclassement

206,97 Ko - pdf

34-2024 Expérimentation de tenues communes à l'école

203,55 Ko - pdf

35-2024 Projet éducatif territorial Signature de la Convention territoriale globale avec la CAF

5,85 Mo - pdf

36-2024 Plan Ecoles adoption du plan de financement pour la sécurisation des locaux des écoles

610,57 Ko - pdf

37-2024 Plan Ecoles adoption du plan de financement pour la modernisation des écoles

299,78 Ko - pdf

38-2024 Ecoles privées Contribution 2024

204,88 Ko - pdf

39-2024 Ludothèque Modification du règlement intérieur

318,02 Ko - pdf

40-2024 Prévention de la délinquance adoption du plan de financement pour la réalisation d'un projet pédagogique

564,61 Ko - pdf

41-2024 Espace Simone Veil - Financements des actions de l'agence Nationale de la Cohésion des territoires ANTC 2024

1,58 Mo - pdf

42-2024 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle des agents

242,57 Ko - pdf

43-2024 Tableau des effectifs

383,91 Ko - pdf

44-2024 Compte Epargne Temps remboursement de jours épargnés

358,93 Ko - pdf

45-2024 Recrutement de personnel contractuel

204,82 Ko - pdf

46-2024 Mise à disposition de personnel

339,83 Ko - pdf

47-2024 Recouvrement des frais sur les véhicules abandonnés en fourrière

206,12 Ko - pdf

48-2024 CLECT présentation et vote du rapport

2,39 Mo - pdf

49-2024 Assainissement des quais de Seine avenant 1 à la convention portant participation financière à SNA

635,54 Ko - pdf

50-2024 Budget annexe du Portage de repas Compte administratif2023

584,46 Ko - pdf

50-2024 ANNEXE Budget annexe du Portage de repas Compte administratif2023

414,20 Ko - pdf

51-2024 Budget annexe du Portage de repas Compte de gestion2023

232,27 Ko - pdf

52-2024 Budget annexe du Portage de repas Affectation des résultats 2023

228,95 Ko - pdf

53-2024 Budget annexe du Portage de repas Budget supplémentaire DM1-2024

894,54 Ko - pdf

53-2024 ANNEXE Budget annexe du Portage de repas Budget supplémentaire DM1-2024

748,61 Ko - pdf

54-2024 Budget principal Compte administratif 2023

772,01 Ko - pdf

54-2024 ANNEXE Budget principal Compte administratif 2023

701,26 Ko - pdf

54-2024 annexe flux Budget principal Compte administratif 2023

7,33 Mo - pdf

55-2024 Budget principal compte de gestion 2023

232,53 Ko - pdf

56-2024 Budget principal Affectation des résultats 2023

225,22 Ko - pdf

57-2024 Budget principal Budget supplémentaire DM1-2024

634,47 Ko - pdf

57-2024 ANNEXE Budget principal Budget supplémentaire DM1-2024

585,00 Ko - pdf

58-2024 Mise à jour des APCP

206,44 Ko - pdf

59-2024 Budget principal 2024 Constitution provision pour créances litigieuses

1,73 Mo - pdf

60-2024 Budget annexe Portage de repas 2024 Constitution provision pour créances litigieuses

1,73 Mo - pdf

61-2024 Subventions aux associations 2024

2,77 Mo - pdf

61-2024 Subventions aux associations 2024-

289,71 Ko - pdf

61-2024 ANNEXE

2,15 Mo - pdf

62-2024 Subventions aux associations pour le sport de haut niveau2024

210,06 Ko - pdf

63-2024 Contrat de ville 2024-2030 Engagements Quartiers 2030 autorisation de signature

3,32 Mo - pdf

63-2024 Contrat de ville 2024-2030 EngagementsQuartiers2030 autorisation de signature

187,12 Ko - pdf

63-2024 ANNEXE

3,28 Mo - pdf

64-2024 Espace Simone Veil - Centre social les Pénitents -Autorisation de financement - Fonds locaux 2024-2025

204,89 Ko - pdf

65-2024 Centres sociaux demandes de prestations de services etde subventions auprès de la CAF

204,02 Ko - pdf

66-2024 Convention OPAH RU avenant n°2

1,39 Mo - pdf

67-2024 Immeubles sis 20 rue de la Boucherie et 58 rue Carnot mise en œuvre procédure d'expropriation caused'utilité publique

1,06 Mo - pdf

68-2024 Changement du nom du musée municipal de Vernon

203,82 Ko - pdf

69-2024 Musée de Vernon Recettes exceptionnelles pour l'enrichissement des collections

739,21 Ko - pdf

70-2024 Musée de Vernon achat et inscription d'un tableau de Blanche Hoschedé-Monet à l'inventaire réglementaire

694,05 Ko - pdf

71-2024 Etat civil modification du règlement intérieur relatif aux cérémonies de mariagepdf

337,87 Ko - pdf

72-2024 Appel à projet Terre de Jeux 2024 attribution d'une subvention

206,21 Ko - pdf

73-2024 Rapport d'activité et du développement durable 2022 de Seine Normandie Agglomération

4,45 Mo - pdf